L’optique dit ici delaborer des regles leurs bien adaptees a toutes les attentes actuels de la societe.

LINTERPRETATION DE LA LOI

Appliquer de loi est de obligation d’apr larticle 4 d’un code civil, meme trop Notre loi nest nullement claire, avec peine pour deni de justice Mon juge qui refusera pour juger avec pretexte pour silence, pour lobscurite ou de linsuffisance de la loi peut etre poursuivit tel coupable de deni de justice.

I DE QUELLE INTERPRETER votre LOI?

vous devez Alors Avec votre premier moment voir lhypothese que le texte que lon a le devoir de appliquer nest pas clair, dans Notre fonctionnel.

Dans mon deuxieme temps libre que le texte est net Pourtant exprime de sorte generale et abstraite quand bien quil faudra davantage de precision.

Ex l’article refere a des notions standards, Mon comportement en bon pere de famille, notion de bonnes geek2geek en ligne m?urs ; cest de notion standard nullement particulierement definis, Ce juge apprecie et doit savoir quoi y mettre.

Au sein de larticle 4 pas de texte nest vise ; Votre juge va devoir lexpliquer du rendant 1 sentence votre Pas equitable possible compte tenu des circonstances de faits, Neanmoins, De quelle interpreter?

3 methodes m’ ont ete utilisees

La methode traditionnelle preconisee du XIXe siecle, apres ladoption d’un code civil, par lecole de lexegese. ( Duranton, Demolombe, Aubry et Rau).

Lidee de votre technique est que J’ai loi est e (car idee revolutionnaire, Votre peuple ne peut Manque se tromper) donc tout reste Avec la loi et on doit tout pouvoir deduire d’la loi. Donc, toute difficulte peut etre resolue en se referant au code civil. On interprete de faisant prevaloir lesprit dans le texte le but dit ici pour decouvrir sa volonte en legislateur.

ma technique de lexegese va faire 3 propositions

au moment votre loi est claire, il va falloir Notre suivre votre loi ne devra etre interpretee que lorsque son article fera naitre mon doute via suite dune imprecision ou dune maladresse de redaction.

Quand sa loi reste obscure, il va falloir du approfondir tous les dispositions concernant du penetrer lesprit, rechercher lintention d’un legislateur. ( on va pouvoir recourir du preambule d’la loi, a lexpose quelques motifs, chantiers preparatoires qui seront les differents rapports presentes avec votre commission legislative en face du Parlement, contexte une disposition a interpreter).En cas pour doute, linterprete inclinera en direction de linterpretation ma Pas equitable.

quand on manque pour loi, vous devez parcourir lusage (coutume) ou lequite. Cette technique a ete serieusement critiquee car jugee abusive et insuffisante.

Sa technique sociologique/de ma libre recherche scientifique qui preconise que linterprete doit etudier l’ensemble des donnees d’une life social de le epoque (precisions sociologiques, economiques, psychologiques).

II QUI INTERPRETE ma LOI?

Pourtant y ny a pas que Un juge qui peut-etre amenee pour interpreter de la regle pour droit obscure. Quelles seront tous les autorites competentes pour linterpretation des textes ? Votre parlement, Un pouvoir reglementaire et Mon juge.

A] Interpretation quelques lois par Un Parlement

Sa loi interpretative, Mon legislateur sautorise a preciser Ce sens dune loi , lequel pouvait paraitre abstraite, ambigue ou obscure ; precise Notre sens dune loi anterieure. Cela fait corps avec Grace a sa loi interpretee, ce qui se traduit avec lapplication retroactive une loi interpretative pour la date d’une loi interpretee. (mise a jour)

B] Interpretation des articles avec Ce avoir la possibilite de reglementaire

On va pouvoir citer

leurs circulaires administratives , lequel emanent de ladministration (tel ou tel ministere), elles ont Afin de objectif unique de preciser, de faire connaitre a toutes les divers services d’un ministere ma sorte dont Votre ministre interprete telle loi ou reglement ; celle-ci ne va Manque concernant autant de regle pour droit.

les instructions ministerielles, qui sont Plusieurs directives donnees par Le ministre pour l’ensemble de ses services sur votre sorte dappliquer telle ou telle autre loi.

Leurs difference ne se situe que par rapport aux departements ministerielles auxquels elles sappliquent.

des recommandations emanent dorganismes independants parmi vos plus connus le C.O.B. (commis doperations boursieres), Un C.N.I.L. (commission nationale pour linformation et de Notre liberte) ; votre cran de dessous ce ne semblent que Plusieurs suggestions pour comportements.

Ex votre commission quelques clauses abusives, C.C.A. (comme i propos des contrats), en analysant des actes notaries types dabonnements utilises via des operateurs en matiere de telephonie mobile a recommande deliminer des contrats telle clause qui lui paraissait abusive du regard une loi.

C] Interpretation quelques articles via Notre juge

Larticle 4 en Code Civil reste de loi comprise dans le titre preliminaire d’un code , une publication, des effets et de lapplication quelques lois habituellement, elle a ete promulguee le 15 mars 1803. Ce texte constitue de la disposition fondamentale d’un Code Civil, 1 principe herite pour lesprit d’une Revolution pour 1789 et de sa volonte dabolir bien acte arbitraire, ici dans le cadre judiciaire Notre juge qui refusera de juger, avec pretexte pour silence, pour lobscurite ou pour linsuffisance d’la loi, saura etre poursuivi comme coupable de deni de justice . On cause pour deni de justice lorsque Un juge refuse pour satisfaire aux requetes ou ne procede a aucune diligence Afin de instruire ou Realiser juger de affaire a autre utile. Du clair, cet e juge a lobligation de statuer Avec J’ai pretention quune ou quelques parties ont formulee devant lui de faisant usage pour leur droit daction du justice. Le est dailleurs repris via larticle 6 alinea 1 de la Convention Europeenne quelques Droits pour lHomme, qui dispose que Toute personne a droit a votre que sa propre cause puisse entendue equitablement, publiquement et dans 1 delai raisonnable . On peut dailleurs se reclamer trop votre tel principe ne pourrait nullement devenir etre une reference constitutionnelle, J’ai portee pour larticle 4 setendant bien au-dela d’un droit civil. Outre sa condamnation en deni pour justice via Ce juge, larticle 4 a vocation a definir ou limiter Un role de ce juge, pour travers les devoirs et les obligations , et entend eclaircir (ainsi que larticle 5 de ce Code Civil) ce secteur dintervention quelques juges par rapport aux legislateurs. Dans les faits, quelques lois sont dites silencieuses, incompletes ou obscures , et Votre juge, meme sil tombe Avec une affaire concernee via de loi imparfaite, a le devoir de obligatoirement trancher le proc de cas pour manquement d’la loi, Cela a le devoir de forcement tomber sur une option juridique et se voit du coup indirectement confier avec limprecision legislative (des fois volontaire) une capacite dinterpretation d’une loi pour rendre son jugement, , lequel tend d’apres certaines doctrines pour mon avoir la possibilite de createur de droit. Votre consequence fait objectif de debat, Notre role en juge etant de penser ma loi, malgre tout, au moment celle-ci est imparfaite, Mon juge, oblige pour rendre votre jugement, droit interpreter, creer Votre droit etant donne que celui-ci nest gu preciser par Ce legislateur. Larticle 4 de ce Code Civil fait du coup indirectement comme mission au juge dinterpreter sa loi concernant rendre de la decision de justice et resoudre 1 demele. Ce billet (avec larticle 5 en Code Civil) permet declaircir egalement J’ai relation entre J’ai loi et J’ai jurisprudence (lensemble des decisions pour justice) du France, via Un capable de createur (et relatif) de droit du juge. De , il convient de se reclamer quelle est la pure portee de larticle 4 en Code Civil ?

Il est du realite une portee a J’ai soir negative, au sein de linterdiction faite du juge pour commettre Le deni de justice (I), et positive pour le que larticle 4 revele lexistence dun pouvoir quelques juges usant de linterpretation et d’un raisonnement afin de coder des regles de droit adequates au litige auquel le juge a le devoir de mettre fin (II)

Litteralement, larticle 4 fait acte de prohibition du deni de justice chez nos juges, sa portee est Prealablement bien negative.